Ils vont tuer SOS Education… ou comment User des services de l’État pour tenter faire disparaître une association qui aide vraiment les élèves et leurs parents.
(Ci-dessous : préambule de Patrick Huet.)
SOS Education est une association privée dont le but de rétablir une véritable éducation en France, loin de toutes les idéologies dites « progressistes » qui, dans les faits, ont détruit l’école au fil des ans, et détruit les bases d’un l’enseignement autrefois de haute qualité, tout en dilapidant des fortunes.
SOS Education a dénoncé beaucoup de ces travers, mais elle a aussi publié des manuels scolaires et des sessions de formation pour les enseignants. (Voici leur site SOS éducation).
A ce titre, elle est haïe par toute une frange de ces « progressistes » dont le seul but est d’utiliser leur pouvoir sur les enfants pour les formater selon les dispositions de leurs idéologies, et saper le véritable enseignement.
Confrontée à une vague d’attaques sans précédent, SOS Education est en passe d’être étouffée par des manoeuvres administratives injustifiées. Je vous invite à lire attentivement le communiqué de son président qui nous décrit comment depuis plusieurs années différents services de l’État s’emploient à user de tous les subterfuges pour la faire taire.
(Lien pour la signature du manifeste : ici. )
Ci-dessous le message d’alerte de SOS Education.
(Communiqué de Sylvain Marbach, Président de SOS Éducation.)
Chère amie, Cher ami,
SOS Éducation est poussée au bord du précipice.
Ses ennemis n’ont rien laissé au hasard. Ils ont suivi un plan machiavélique de mise à mort.
Laissez-moi vous raconter toute l’histoire.
Depuis 2001, votre Association travaille d’arrache-pied pour améliorer l’École. Mais SOS Éducation subit depuis 3 ans la pire série d’attaques qu’elle ait eu à affronter.
Pour être franc, cette situation hante mes nuits.
Il ne fallait pas interférer avec l’énorme travail réalisé avec nos avocats… alors je ne sors du silence qu’aujourd’hui.
Nos ennemis maîtrisent les machineries administratives. Ils savent sur quels boutons appuyer pour tuer SOS Éducation.
Normalement, ces administrations contrôlent d’énormes structures, qui ont des armées de juristes pour se défendre et de quoi tenir des années de siège.
Ce n’est pas notre cas.
Nos ennemis ont été jusqu’à mobiliser la Cour des comptes !
Ne cherchez pas, il n’y a pas plus haut.
Normalement, la Ve chambre de la Cour des comptes n’enquête que sur les fondations et les grandes associations reconnues d’utilité publique.
Mais elle a curieusement fait une exception avec SOS Éducation, reconnue d’intérêt général, qui ne touche aucune subvention publique et compte 7 salariés.
- SOS Éducation est la première association, contrôlée par la Cour des comptes, qui ne soit pas d’utilité publique !
La Cour des comptes n’avait pas encore terminé son contrôle, que déjà l’administration fiscale envoyait la « Brigade d’Intervention Rapide » de la Direction Nationale d’Enquêtes Fiscales.
Le cabinet d’avocats qui nous assiste, pointure des questions fiscales, n’a JAMAIS eu affaire à eux en 35 ans.
- SOS Éducation est la seule association, de cette taille, à avoir eu ce traitement de faveur par l’administration fiscale !
Hum…
Les contrôleurs nous ont bombardés de demandes insensées. Comme de fournir des documents qui ne sont obligatoires que pour des entreprises de plus de 500 salariés…
Depuis 3 ans, c’est contrôle sur contrôle, souvent en même temps. Aucun répit n’est laissé à l’Association.
Ces contrôles à répétition empêchent SOS Éducation de travailler normalement et ruinent le contribuable !
Ils ont utilisé toutes sortes de techniques de mise sous pression :
- envoyer questions et insinuations pernicieuses à 6 h du matin ou après 22 h 30,
- passer au grill partenaires et fournisseurs de l’association,
- pinailler sur le moindre détail,
- demander de nombreuses fois les mêmes informations…
… Ils sont allés jusqu’à créer de faux documents en mélangeant les pièces !
Pour nous accuser de tous les maux. Sans aucune preuve, bien sûr, car nos activités sont légitimes et justifiées par nos missions sociales.
Leur plan : faire pleuvoir les coups pour nous mettre à genoux, puis nous achever.
Jugez par vous-même :
 | ► JUILLET 2017, contrôle URSSAF |
 | ► OCTOBRE 2017 à MAI 2018, tentative (échouée) d’infiltration du Conseil d’Administration, avec déstabilisation des dirigeants. ► JUIN 2018, Procureur de la République – plainte abusive de ces individus malveillants, classée sans suite en septembre 2018. |
 | ► NOVEMBRE 2018, Tribunal de Grande Instance – assignation en référé toujours par ces mêmes personnes pour tenter de se faire reconnaître comme administrateurs. Face aux preuves que nous avons apportées, nos ennemis se sont désistés d’eux-mêmes en janvier 2019. |
 | ► MARS 2019, Cour des comptes – début du contrôle à charge sur les exercices 2012 à 2017. Il devait se finir en juillet, mais la veille des vacances : douche froide. N’ayant rien trouvé, les enquêteurs ont étendu leurs inspections jusqu’à 2018. À ce jour, 18 mois ont passé et leur rapport final n’a toujours pas été rendu… |
 | ► SEPTEMBRE 2019, Brigade d’Intervention Rapide de la Direction Nationale d’Enquêtes Fiscales – début du contrôle sur les exercices 2016 à 2019. Fin juin 2020, elle inflige à l’Association une amende démesurée ! |
 | ► JUIN 2020, CNIL – cerise sur le gâteau… contrôle surprise alors que nous avions bien fait nos déclarations sur la gestion des données personnelles. |
Aucun doute possible, c’est bien de l’acharnement.
C’est ce qui m’a convaincu de vous écrire pour vous alerter.
Trop, c’est trop.
La survie même de l’Association est en jeu.
Qui veut noyer son chien l’accuse de la rage.
Au début, nous avons cru à la bonne foi des enquêteurs et à l’impartialité des analyses. Nous avons toujours coopéré avec la plus grande transparence.
Mais nous avons vite déchanté.
Ils cherchaient des éléments pour nous attaquer. Furieux de ne trouver ni malversation, ni enrichissement personnel, ni réseau sulfureux, ils se sont déchaînés.
Nous avons dû constituer des multitudes de dossiers qu’ils ont passés au peigne fin. Au total plusieurs centaines de remises de documents et des dizaines de milliers de pages !
Le coup de grâce est venu de l’administration fiscale.
L’Association avait déjà eu un contrôle fiscal en 2006 (sans aucun redressement). Cette fois-ci, en dépit de toutes les pièces présentées, la « Brigade d’Intervention Rapide » a décidé de nous infliger une amende exorbitante :
1 567 627 €
UN MILLION CINQ CENT SOIXANTE-SEPT MILLE SIX CENT VINGT-SEPT EUROS
Non, vous ne rêvez pas.
Cette amende, juridiquement sans fondement, risque d’être fatale pour l’Association.
Le motif ?
Nous aurions sciemment et indûment émis des reçus fiscaux depuis 2010 !
Je peux vous assurer que SOS Éducation dispose depuis le 30 mai 2002 d’une autorisation à en émettre.
Avant ce contrôle de la Brigade d’Intervention Rapide, l’Association n’avait reçu aucune décision contraire, formelle et opposable, de la part de l’administration fiscale.
En plus de gérer ces contrôles à charge, nous avons continué notre combat pour l’École. Le seul qui compte vraiment.
Rien que sur les 18 derniers mois, nous avons lancé des mobilisations sur la généralisation des méthodes syllabiques, le maintien des écoles rurales, le soutien aux professeurs méritants, la lutte contre la violence à l’école…
Nous avons aussi :
| – Édité le premier Guide des Manuels Syllabiques [1] , pour orienter parents et professeurs vers le manuel adapté. |  |
| – Réalisé le premier baromètre d’opinion « Quand les parents notent l’École » en partenariat avec l’IFOP [2] , qui montre que nos propositions sont plébiscitées par le grand public. |  |
| – Créé l’Institut de Formation à l’Enseignement (Ife). Pour la première année, 65 enseignants (public et privé) ont profité de formations uniques et gratuites, pour faire réussir tous les enfants. Avec d’excellents retours. |  |
| – Élaboré plusieurs notes d’analyse approfondie [3] , notamment sur le statut des enseignants et leur retraite, sur la toute dernière réforme du bac en contrôle continu… |  |
Dès l’annonce du confinement Covid-19, l’équipe de SOS Éducation n’est pas restée les bras croisés. Au contraire, nous avons redoublé d’efforts pour adapter nos actions aux besoins des familles et des professeurs.
Comme vous suivez nos actions via cette lettre d’information et de mobilisation, vous avez pu constater que nous avons été très actifs par e-mail et sur Internet au printemps :
- un guide exclusif de ressources pédagogiques et ludo-éducatives pour l’école à la maison [4] (plus de 160 ressources, téléchargé plus de 30 000 fois) ;
- un réseau d’entraide à distance impliquant 92 bénévoles (dont 29 enseignants en poste) pour soutenir les apprentissages à la maison ;
- une cellule d’écoute psychologique gratuite pour élèves, parents, professeurs et directeurs d’établissement ;
- une consultation sur la réouverture des écoles le 11 mai [5] , avec 22 556 participants et 3 986 contributions écrites, toutes analysées…
En parallèle, nous avons mis la pression sur les institutions et lancé 4 mobilisations durant cette crise sanitaire ET éducative :
- Pour la reconnaissance des notes et du travail effectué à distance pendant le confinement [6] .
- Pour un plan d’urgence éducative [7] :
- Pour la modification du décret sur le Bac 2020 [8] : équité de traitement entre tous les candidats, y compris à distance et pour le privé hors contrat.
- Pour le report des prêts étudiants [9] : tout juste diplômés, la crise économique complique leur insertion professionnelle. Sans salaire, difficile de rembourser la banque.
Et nous avons été écoutés !
Le décret sur le Bac a été modifié, nous avons reçu une réponse officielle du ministère de l’Éducation nationale sur les notes et un plan d’urgence a été lancé.
Grâce à nos relais au Parlement, 4 questions écrites ont été posées sur les prêts étudiants. Nos courriers au 1er Ministre et à la ministre de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, ainsi qu’un rendez-vous au ministère, ont porté leurs fruits.
Résultat ? La plupart des banques ont reporté de 3 à 6 mois les échéances des prêts étudiants.
Nous ne lâchons pas l’affaire, mais c’est un bon début.
OUI, vous pouvez ressentir de la fierté pour tout ce qui a été fait avec vous et en votre nom, en cette période troublée.
Mais pour nos ennemis, tout cela ne compte pas.
Ils tentent de nous submerger pour nous dévier du cœur de nos missions, guettant la moindre occasion pour nous sauter à la gorge.
Nous nous sommes battus comme des lions.
Nous avons fait appel aux meilleurs avocats afin de défendre l’Association contre ces attaques graves, répétées et injustes.
Les contrôleurs ont eu accès aux moindres recoins de nos archives papier et de nos fichiers sur ordinateur.
Ils ont absolument TOUT analysé.
Dans son rapport, pourtant à charge, la Brigade d’Intervention Rapide est obligée de reconnaître que :
- « Le service vérificateur constate que la gestion de l’association SOS ÉDUCATION est désintéressée. »
C’est important que vous le sachiez : nous sommes dignes de votre confiance et de votre générosité. Nous respectons chaque euro qui nous est confié.
Mais le vrai piège est ailleurs : les machineries administratives sont lancées.
Aveugles. Implacables.
À moins d’une mobilisation massive, nos ennemis risquent de parvenir à leur sinistre objectif par cette amende exorbitante, juridiquement non fondée, mais peut-être fatale.
Pourquoi un tel acharnement ?
La puissance de SOS Éducation leur fait peur. Les chiffres parlent d’eux-mêmes :
- ► 54 189 membres et donateurs scrutent les décisions du gouvernement et se mobilisent par courrier pour l’École ;
- ► 76 654 sympathisants, informés par e-mail, prennent part aux mobilisations sur le web ;
- ► 38 269 internautes suivent et partagent les actions via les réseaux sociaux, ainsi visibles par des centaines de milliers de citoyens.
Cela ne fait aucun doute : SOS Éducation pèse lourd sur les débats éducatifs.
L’association a toujours échappé aux idéologues et aux pressions du pouvoir. À bonne distance des syndicats.
OUI, SOS Éducation est apolitique et non confessionnelle. Elle le restera jusqu’à son dernier souffle !
Seulement… défendre ses valeurs, veiller à l’équité, promouvoir le goût de l’effort et du mérite, cela demande de ne pas garder sa langue dans sa poche.
C’est un combat quotidien, et nos détracteurs sont nombreux.
Il y a 3 ans, nos ennemis ont même tenté d’intégrer l’équipe des permanents et d’infiltrer le Conseil d’Administration.
Objectif : prendre le pouvoir pour liquider l’association.
Ils projetaient d’en faire une coquille vide. Un énième pseudo-groupe de réflexion qui ne sert à rien.
Très loin de notre ADN.
Il s’en est fallu de peu, mais nous avons réussi à les écarter et ainsi préserver l’identité et les valeurs de l’Association.
Tenaces, ils ont intenté une action en référé au Tribunal de Grande Instance de Paris en novembre 2018. Ils se sont finalement désistés 3 mois après, quand nous avons montré que l’authenticité de certaines de leurs pièces était plus que douteuse.
Alors, depuis 18 mois, n’étant pas parvenus à leurs fins, ils se vengent cruellement en lançant des attaques coordonnées de diverses administrations centrales.
Cette amende – de plus d’un million et demi d’euros – est le coup de grâce.
Une vraie guillotine. SANS fondement juridique.
Car je le répète, depuis 18 ans l’Association a un « rescrit positif » qui l’autorise à émettre des reçus fiscaux.
La Cour des comptes reconnaît elle-même dans son rapport provisoire, à charge par ailleurs, que SOS Éducation peut se prévaloir de sa capacité à émettre des reçus fiscaux.
Pourtant, l’administration fiscale n’en démord pas.
En toute mauvaise foi, elle revient sur sa décision de 2002. Elle veut priver l’Association de sa capacité à émettre des reçus fiscaux, tant pour le passé que pour l’avenir.
La raison ?
SOS Éducation n’agirait pas « dans le champ éducatif », parce que…
… nous n’avons pas d’élèves !
Oui, vous avez bien lu. Le procédé est honteux, scandaleux.
Autant accuser WWF de ne pas s’occuper d’animaux, parce qu’il n’y a pas de baleines dans les bureaux !
Quand nous nous battons pour l’École de la République,
… que nous défendons les droits fondamentaux des élèves, des familles, des enseignants,
… que nous formons des professeurs et des chefs d’établissement,
… que nous partageons les bonnes pratiques avec des parents et grands-parents,
… que nous rectifions des injustices, des inégalités, des iniquités, des abus de pouvoir,
… que nous faisons bouger les lignes jusqu’à changer la Loi,
… ce sont in fine des centaines de milliers voire des millions d’élèves qui en profitent !
Cette amende colossale est absolument injustifiée.
Nous allons donc nous battre pour que l’argent indûment bloqué soit restitué, mais les recours légaux prennent du temps et engendrent de fortes dépenses.
Il va falloir tenir les 2 à 3 ans que durent les procédures de contentieux avec l’administration fiscale. Voire 5 à 7 ans s’il faut monter jusqu’au Conseil d’État.
Mais pour l’instant, nous n’avons d’autre choix que de provisionner le montant de l’amende et de suspendre l’émission des reçus fiscaux.
En réalité, nos ennemis jouent la montre !
Comme cet argent est gelé, nous manquerons très bientôt de moyens financiers, tant pour agir que pour nous défendre.
Dès que nous aurons payé l’amende, nos comptes en banque seront presque à sec. Ils le savent puisqu’ils ont épluché notre comptabilité.
L’Association risque de fermer. Plus personne ne portera votre voix, ils auront gagné.
Oubliée, la liberté d’expression.
Il ne restera que des visions partiales, biaisées, politisées.
Face au ministère de l’Éducation nationale : les syndicats d’enseignants et les grosses fédérations de parents d’élèves…
Notre approche globale, qui n’oppose pas systématiquement les uns aux autres, aura disparu.
Fini, le débat démocratique ouvert pour améliorer l’École.
En attendant, à cause de cette énorme amende, nous n’avons presque plus de trésorerie.
Devant l’urgence de la situation, j’ai réuni le Conseil d’Administration de l’Association et nous avons acté des coupes sévères :
- Le bail des locaux est résilié.
- Les services utiles mais non vitaux sont suspendus ou externalisés.
- Seul le strict nécessaire est conservé pour garantir la continuité de nos combats essentiels.
Et la mort dans l’âme, nous avons dû lancer une première vague de licenciements pour motif économique concernant 4 de nos 7 salariés.
Tous sont parents d’élèves, engagés depuis plus de 10 ans à nos côtés.
Depuis la mi-août, il ne reste donc plus que 3 salariés.
- IMPORTANT : cette organisation compacte reste opérationnelle. SOS Éducation peut survivre ET poursuivre ses principales missions.
Mais la puissance de SOS Éducation vient du grand nombre de ses membres et sympathisants. Ce qui implique des efforts conséquents pour continuer de sensibiliser et mobiliser le grand public par Internet, e-mail et courrier postal.
C’est pourquoi nous avons besoin de vous. De votre implication fidèle à nos côtés.
Unis dans le combat pour sauver SOS Éducation.
Avec une mobilisation massive de tous nos sympathisants et donateurs, nous pousserons l’administration fiscale à reconnaître que cette sanction est injuste et surtout illégale.
- OBJECTIF : annuler au plus vite cette amende !
Cela éviterait des années de procédures judiciaires coûteuses pour que notre bon droit soit reconnu, pour enfin récupérer l’argent séquestré.
Car nous avons besoin de cet argent maintenant pour continuer à financer les actions de l’Association.
Il faut agir ensemble, et vite !
Avouez que ce serait dommage que tout s’arrête, après toutes ces batailles menées ensemble, au fil de ces 19 années.
Et toutes ces victoires obtenues ! Relisez nos rapports d’activités [10] pour vous en souvenir.
Il reste tant à faire pour que l’École remplisse son rôle !
Encore faut-il que SOS Éducation survive pour y veiller.
Son avenir est entre vos mains.
Si comme vous et moi, des dizaines de milliers de citoyens s’engagent, tout devient possible.
Pour aider l’Association, je vous propose 2 actions simples et rapides. En quelques clics et moins de 2 minutes.
La situation est exceptionnelle, et puisque vous avez lu mon message jusqu’ici, j’espère que vous accepterez d’aider SOS Éducation à traverser cette épreuve.
1 / 2 – Signez le « Manifeste pour SOS Éducation »
Arrêtons de subir, passons à l’offensive !
SOS Éducation est attaquée, et ce ne sera sans doute pas la dernière à faire les frais de ce genre de machinations.
Quelle sera la prochaine cible ?
Défendez aujourd’hui la liberté d’expression et la liberté d’association entre citoyens. Toutes deux menacées par ces pratiques indignes de notre République.
- NON à cette succession improbable de contrôles à charge.
- NON à l’instrumentalisation des plus hautes administrations, à des fins personnelles et malveillantes.
En tant que citoyen vigilant, signez le « Manifeste pour SOS Éducation ».
Le livre des signataires nous accompagnera dans nos rencontres, pour rallier un maximum d’élus et décideurs à notre cause.
Cliquez sur le bouton ci-dessous, pour remplir puis signer en ligne :
Je compte sur vous.
2 / 2 – Alertez et mobilisez autour de vous
Vous avez signé le « Manifeste pour SOS Éducation » ? Maintenant, mobilisez votre réseau de contacts !
Si chacun s’y met, ça peut faire boule de neige.
Et c’est d’une avalanche dont nous avons besoin pour que l’administration fiscale respecte le droit français.
Alertez tous les citoyens que vous connaissez. Vos proches, vos collègues, vos voisins. Tous doivent savoir ce qui se passe, ici, en France !
Ne laissez pas disparaître SOS Éducation, qui agit dans l’intérêt de tous, car l’Éducation est à la base de toute société.
Vous avez participé à nos mobilisations pour l’École ?
Vous avez apprécié nos analyses de fond, bénéficié de nos contenus pédagogiques, suivi nos formations ou nos conférences ?
Vous voulez que ça continue ? Alors, c’est le moment de le dire HAUT et FORT.
Transférez cet e-mail à tout votre carnet d’adresses pour propager l’alerte.
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