Conditions Générales de ventes.
Préambule.
Les actuelles Conditions Générales de Ventes régissent les conditions de ventes effectuées par le biais de la boutique du site intitulé « patrickhuet.net ».
Ne sont pas concernés les articles acquis par d’autres vecteurs (salons du livre, etc.) ou par d’autres intervenants (librairies, plateformes numériques, etc.).
Ces conditions concernent le consommateur en tant que « personne privée ». Les ventes à l’attention des personnes morales (entreprises, administration) sont régies par les règles spécifiques aux Professionnels.
Coordonnées.
Le site « patrickhuet.net » a été créé à l’initiative de l’écrivain Patrick Huet. Son objet est de présenter les ouvrages de l’écrivain, de les proposer à l’achat, et de présenter les réalisations de l’auteur. Une rubrique spécifique intitulée « L’auteur » décrit précisément ses différentes facettes.
Adresse : Patrick Huet 73 rue Duquesne 69006 Lyon.
Tél. 04 78 03 22 36 / 06 99 71 69 69
courriel générique pour le joindre : patrickhuet@netc.fr
Description des produits vendus.
Sont commercialisés sur ce site :
Articles physiques.
– Des livres. Sous leurs différentes versions. Imprimés (livre classique papier) ou numériques.
– Des livrets et des brochures (de courtes publications) imprimés ou numériques.
– Tout autre ouvrage ou création conçus par l’auteur (poèmes sur tissu, manuscrits, etc.)
Services.
Cela concerne la création de poèmes sur mesure, des interventions d’animation (contes, conférences, etc.)
Copyright
Tous les fichiers numériques (ebooks) sont dépourvus de DRM et de tout autre logiciel restrictif et limitant la lecture. Néanmoins, chaque titre est soumis au copyright « Patrick Huet ». L’auteur faisant confiance à l’acquéreur pour ne pas les diffuser illégalement, ni les placer sur des sites de pirates ou des sites illégaux.
Délai de paiement
Pour les articles physiques, le paiement du consommateur intervient à la commande. Étant attendu que l’article ne sera expédié qu’à la réception du paiement.
Délai de livraison.
Pour les articles numériques, les livraisons sont automatiques et immédiates dès le paiement. Le logiciel étant paramétré pour cela. Si pour une raison technique le client ne recevait pas le fichier numérique, celui-ci lui serait expédié par d’autres moyens, par courriel et fichier joint.
Délai de livraison.
Les ouvrages sont expédiés dans un délai de 4 à 6 jours.
Remarque. Pour les ouvrages tirés à l’unité et uniquement à la demande expresse du client, comme le livre de collection « Des parcelles d’espoir à l’écho de ce monde », le délai de livraison est d’environ deux à trois semaines (l’auteur faisant appel à une société extérieure pour la fabrication unique de chaque exemplaire.) Cette particularité est mentionnée dans la page « produit » de l’article concerné. Si pour des raisons techniques l’imprimeur devait avoir du retard, le client en serait aussitôt averti.
Pour les services.
Les animations seront bien sûr effectuées à la date indiquée.
Les poèmes composés sur mesure. La date de livraison des poèmes sera définie selon les impératifs du client. Ce dernier ayant la possibilité de commander un poème plusieurs mois avant l’événement pour lequel le poème est dédié tout comme il peut commander un poème pour le surlendemain.
Attention toutefois, dans le cas d’un délai très bref (quelques jours), l’auteur ne sera pas forcément disponible. Il est préférable de le contacter directement (par téléphone ou par courriel) afin de s’assurer de sa disponibilité.
Rétractation, retour et remboursement.
Selon la législation, le client a la possibilité d’exercer son droit de rétractation et de retour des articles commandés.
1) Droit de rétractation.
Celui-ci devra s’exercer avant l’expédition de l’article et avant la création du poème.
2) Retour et remboursement.
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner l’objet qu’il a acheté par le biais de la boutique et en demander le remboursement. Ce remboursement interviendra également dans un délai de 14 jours.
Note.
3) Le remboursement ne concerne que la valeur de l’objet. Les frais d’expédition demeurant à la charge du client.
Produits non remboursables
Certains produits ne peuvent pas faire l’objet de remboursement.
1) Les articles personnalisés.
Par exemple les poèmes composés sur mesure. Toutefois, comme indiqué dans la page présentant les poèmes sur mesure, si le client n’est pas satisfait du poème, l’auteur retravaille le texte pour mieux convenir à ses attentes.
2) Les articles uniques ou de collection ne sont pas remboursables.
Par exemple les carnets manuscrits du poème d’un kilomètre qui sont mis aux enchères. Ou encore le livre de collection « Des parcelles d’espoir à l’écho de ce monde ». Cette particularité « non remboursable » est mentionnée « en rouge » dans la fiche produit (Cet ouvrage n’étant mis en production qu’à la demande expresse de l’acheteur, et étant d’un coût important). Il est mentionné en toutes lettres dans cette fiche produit (et dans les C. G. V.) que l’acheteur doit prendre le temps de la réflexion avant de procéder à cet achat.
Vie privée.
Le courriel de l’acheteur ne sera ni transmis à d’autres ni utilisé à des fins commerciales.
Un courriel est nécessaire dans le cas d’une commande d’un livre numérique (ebook), pour l’envoi de celui-ci.
De même, soit un courriel, soit un numéro de téléphone est judicieux à communiquer, pour confirmer au client l’expédition de son livre, et, le cas échéant, l’informer d’une difficulté dans la livraison du colis si un problème survenait.
Si l’acheteur souhaite recevoir des informations par courriel, il lui appartiendra de contacter l’auteur (par email) et de lui en formuler la demande.